Qui a commis le crime ? Qui a donné l'ordre?

...sur des points pertinents, ils ont refusé de fournir la moindre explication parce qu'ils avaient promis à Patzig de garder le silence sur les événements survenus le 27 juin 1918. Dithmar, l'accusé, a seulement ajouté qu'il conteste le fait qu'il ait fait quoi que ce soit qui mérite un châtiment. En cours d'instance, il signale qu'il n'a jamais manié le canon de poupe, soit l'arme qui a servi. L'autre accusé, Boldt, a dit un peu plus. Comme Dithmar, il désavoue une culpabilité quelconque et il nie particulièrement avoir tiré des coups de feu. Il dit ensuite que quel que soit son rôle dans les événements en question, il était constamment placé sous les ordres de son commandant. Il dit qu'il ne savait pas que ces ordres renfermaient quelque élément qui entraînerait une punition ou qu'exécuter ces ordres le rendrait responsable et qu'il pourrait être puni...
En ce qui concerne les coups de feu tirés sur les bateaux de sauvetage, on ne peut tenir responsables que les personnes sur le pont du U-Boot, à savoir Patzig, les deux accusés et le premier maître de manœuvre, Meissner. Patzig a donné l'ordre décisif qui fut exécuté sans objection en raison de son rang de commandant. Il se peut qu'il ait demandé préalablement l'avis des deux accusés, mais aucune preuve n'existe à cet égard. Vu que Meissner était le viseur d'arme et restait sur le pont sur ordre spécial, il est permis de présumer avec certitude qu'il était de service au canon de poupe qui a fait feu. De l'avis de l'expert naval, il pouvait agir sans assistance. Selon ce point de vue, vu la proximité des objets sous tirs, il n'y avait pas de besoin d'un officier d'artillerie qui dirige le feu, tel que l'accusé, Dithmar. La seule explication technique donnée par les deux accusés et qui cadre avec les faits, c'est que les accusés n'ont pas eux-mêmes fait feu. Vu les circonstances, cela est assez crédible. Ils se sont limités à faire des observations alors que les tirs se faisaient. L'expert naval présume aussi qu'ils ont maintenu une veille. Ce faisant, les bateaux de sauvetage sous le feu devaient devenir visibles. En signalant leurs positions, leurs déplacements et ainsi de suite, les accusés ont prêté assistance aux tirs faits sur les bateaux de sauvetage, mis à part le fait que leurs observations mettaient le U-Boot à l'abri de tout danger venant d'ailleurs, ce qui a permis à Patzig d'agir comme il le voulait en ce qui concernait les bateaux de sauvetage. La déclaration faite par l'accusé, Boldt, que << dans la mesure où il a participé aux événements, il a agi conformément à ses ordres >> fait référence à la question à savoir si l'accusé a participé aux tirs sur les bateaux de sauvetage. Il ne semble pas admettre une participation quelconque. Mais les deux accusés doivent être déclarés coupables de la destruction des bateaux de sauvetage.

* formulation en caractères gras pour faciliter la compréhension par les étudiant(e)s.

Questions :

  1. Quel rôle Dithmar et Boldt ont-ils joué dans les tirs sur les bateaux de sauvetage ?
  2. Faut-il être un participant actif pour être reconnu coupable d'une atrocité ?
  3. Quand une atrocité est commise, qui en est responsable ? Est-ce la personne qui exécute un ordre ? Ou bien est-ce la personne qui a donné un ordre ?

Source : "German War Trials: Judgment in Case of Lieutenants Dithmar and Boldt." The American Journal of International Law 16, no. 4 (1922): 708-24.

Trouvée ici : http://www.jstor.org/stable/2187594?seq=1#page_scan_tab_contents

Les civils de tous bords souffrent en temps de guerre

Le blocus de l'Allemagne :

Pendant la Première Guerre mondiale, les Britanniques imposaient un blocus à l'Allemagne. En d'autres termes, la marine britannique interdisait l'arrivée en Allemagne de marchandises importées par la mer. Cette mesure a entraîné une famine chez des milliers de civils allemands. Voir le mémoire au Cabinet de guerre au sujet du blocus commercial http://www.nationalarchives.gov.uk/pathways/firstworldwar/spotlights/p_memo_blockade.htm

Cette image (http://www.nationalarchives.gov.uk/pathways/firstworldwar/spotlights/p_berliners.htm) montre des Allemands affamés qui prennent de la viande d'une carcasse de cheval dans la rue.

Question :

  1. Pour réussir dans la guerre, est-ce parfois acceptable d'infliger volontairement de la souffrance chez des parties neutres dans une guerre, par exemple du personnel médical ou des civils ?

Cibles légitimes et les règles de la guerre

<< Deux témoins ont été appelés par la défense. Ces témoins ont affirmé que tous les officiers de marine allemands croyaient universellement pendant les dernières années de la guerre que les navires-hôpitaux faisaient l'objet de violations et qu'ils méritaient d'être considérés comme des navires de guerre. >> - Claud Mullins, membre de la délégation britannique à Leipzig, qui décrit les procédures judiciaires.

Les officiers de marine allemands avaient-ils raison ? Voir l'article moderne suivant qui
aborde cette question quant à un autre navire célèbre échoué, le Lusitania :
http://www.dailymail.co.uk/news/article-1098904/Secret-Lusitania-Arms-challenges-Allied-claims-solely-passenger-ship.html

Questions :

  1. En temps de guerre, un navire-hôpital peut-il jamais devenir une cible légitime même si des navires neutres ont servi par le passé à des fins
  2. Les règles de la guerre s'appliquent-elles à une partie si la partie adverse enfreint les règles ?
  3. La justice peut-elle jamais être vraiment rendue si l'on se contente d'enquêter sur les crimes de seulement une des parties ?

D'autres chats à fouetter?

<< Il existe deux catégories de criminels de guerre : les << grossistes >> et les
<< détaillants >>. ( Les << détaillants >> sont sans importance.) Le châtiment sérieux devrait frapper les << grossistes >> : [les personnes au pouvoir qui ont créé et maintenu] l'ancien système qui a suscité la guerre et l'a poursuivie. >>
- Un journal socialiste allemand, Vorwaerts, cité par Mullins, dans son ouvrage << The Leipzig Trials; an Account of the War Criminals' Trials and a Study of German Mentality >>

Questions:

  1. ithmar et Boldt étaient-ils des << détaillants >> ou des << grossistes>> ? Des gros bonnets ou du menu fretin ? Qu'en est-il de Patzig?
  2. Importe-t-il de mesurer l'importance qu'ont des accusés dans la société ? Pourquoi ? Ou pourquoi pas ?

Dans le dossier : La loi du plus fort n'est pas valable

Si l'objet réel des procès des criminels de guerre n'était ni de punir les contrevenants ni de convaincre l'Allemagne de 1921 d'admettre ses crimes, quelle en était la justification ? Les procès étaient une forme de protestation contre un système national fondé sur la force brute. Ils avaient de la valeur pour la civilisation puisqu'une Cour allemande y dénonçait et punissait une conduite illustrée typiquement par les actes des hommes condamnés. En fait, ce n'était pas Dithmar ou Boldt que l'Angleterre poursuivait. Les accusés étaient des êtres misérables dont les noms seront vite oubliés. Ils sont bien condamnés mais il faut retenir le fait essentiel suivant : par leur entremise, on a condamné le système qui les avait engendrés.

<< Pendant que les passions font rage en temps de guerre, les hommes, et particulièrement les femmes, veulent bien naturellement se venger et prodiguer des châtiments personnels. Toutefois, après une guerre, il est peu probable qu'on puisse infliger une punition générale. Même si c'était possible, cela pourrait-il soulager la détresse des personnes lésées ? Il importe plutôt que le système qui infligeait ces souffrances soit dénoncé vis-à-vis de l'opinion publique.
...
Il me semble que l'objectif des procès des criminels de guerre de Leipzig était d'établir un principe, d'inscrire dans l'Histoire que la loi du plus fort n'est pas valable...>> - Claud Mullins, The Leipzig Trials; an Account of the War Criminals' Trials and a Study of German Mentality

Questions :

  1. Que veut dire la formule << la loi du plus fort n'est pas valable >> ?
  2. Quel était le but ultime des procès de Leipzig ? En tenant compte de ce but ultime, la justice a-t-elle été rendue ?

Avant la Premiére Guerre mondiale, il existait des règles pour régir les actions en temps de guerre.

Vers le milieu du XIXe siècle, la création de la Croix-Rouge internationale et de la Convention de Genève de 1864 était l'aboutissement d'un mouvement européen qui voulait établir des lois qui régiraient le traitement et les soins pour soldats blessés et prisonniers de guerre. C'était les premiers pas dans la mise sur pied de conditions plus générales d'équité et de l'éthique dans la conduite de la guerre, comme l'indiquaient les Conventions de La Haye de 1899 et de 1907.

Tiré de Xe la Convention pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève. La Haye, 18 octobre 1907.

Article 10. «Le personnel religieux, médical et hospitalier de tout bâtiment capturé est inviolable (1) et ne peut être fait prisonnier de guerre. Il emporte, en quittant le navire, les objets et les instruments de chirurgie qui sont sa propriété particulière. Ce personnel continuera à remplir ses fonctions tant que cela sera nécessaire et il pourra ensuite se retirer, lorsque le commandant en chef le jugera possible. Les belligérants doivent assurer à ce personnel tombé entre leurs mains, les mêmes allocations et la même solde qu'au personnel des mêmes grades de leur propre marine. »

Commentaires au sujet des Articles 146 - 148 << ...Les divers États demeuraient entièrement libres de punir ou de ne pas punir des actes commis par leurs propres troupes contre l'ennemi ou par des troupes ennemies en violation des lois et des coutumes de la guerre. En d'autres mots, la punition dépendait uniquement de l'existence ou de l'absence d'une législation nationale punissant les actes commis. >>

Questions :

  1. Dans les événements du 27 juin 1918, quelles règles étaient violées par l'équipage du U-Boot 86 allemand ?
  2. omment appliquait-on les règles de la guerre énoncées dans la Convention de La Haye ?

Source : Site Web du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et le mouvement du Croissant-Rouge

Qui se trouve ici :

https://www.icrc.org/applic/ihl/ihl.nsf/Article.xsp?action=openDocument&documentId=6351AB664FAA8753C12563CD00516F44

https://www.icrc.org/ihl/COM/380-600168?OpenDocument

(1) le mot << inviolable >> veut dire ne jamais porter atteinte, empiéter, léser.


Ne faisaient qu'obéir aux ordres

Dans une affaire semblable au cas du naufrage du LLANDOVERY CASTLE, un commandant de U-Boot allemand, Karl Newmann, était accusé d'avoir fait couler un navire-hôpital britannique différent, le DOVER CASTLE. Il a été déterminé que la chaîne de commandement militaire exige que les ordres d’un supérieur (instructions d'un membre de rang supérieur) doivent être observés sans se poser de questions.

<< Le 26 mai 1917, l'accusé (Karl Newmann, commandant allemand) se trouve dans la mer Tyrrhénienne et il commande le sous-marin U.C. 67. Au cours de la journée, il aperçoit deux navires à vapeur escortés par deux destroyers. Il fait un temps clair et ensoleillé. Par conséquent, l'accusé peut bientôt remarquer que les deux navires à vapeur portent les signes externes distinctifs pour navires-hôpitaux énoncés dans la Xe Convention de La Haye, conformément aux principes de la Convention de Genève sur la guerre maritime du 18 octobre 1907. Il s'approche ensuite du convoi qui zigzaguait. Vers six heures du soir, il lance une torpille au navire à vapeur le plus proche. Le navire est frappé. Il reste immobile mais ne s'enfonce pas dans l'eau. Un des destroyers d'accompagnement s'aligne du côté tribord et retire l'équipage ainsi que tous les malades et les blessés à bord. C'est seulement après cela, environ une heure après la première torpille, que l'accusé coule le navire en lançant une deuxième torpille. Ensuite, il monte à la surface et apprend en voyant les marques sur les bateaux de sauvetage sans personnel qui dérivent que le navire échoué s'appelle le Dover Castle.

Selon la déclaration du gouvernement anglais, Le Dover Castle servait depuis quelques années de navire-hôpital et faisait ainsi régulièrement le périple de l'Angleterre en Malte et puis à Salonique, et ensuite le voyage de retour au foyer. Au moment d'être torpillé, ce navire transporte des malades et des blessés à bord et fait le trajet de Malte à Gibraltar. Quand ce vaisseau coule, personne ne périt. Cependant, la première torpille lancée a fait la mort de six membres de l'équipage.

L'accusé admet franchement avoir coulé le Dover Castle. Il plaide qu'à cet effet il ne faisait qu'exécuter un ordre prononcé par l'amirauté allemande, son autorité supérieure. En ce qui concerne cet ordre, voici les circonstances.

Pendant les premières années de la guerre, l'amirauté allemande respecte les navires-hôpitaux militaires de leurs adversaires, conformément aux règlements de la Xe Convention de La Haye susmentionnée. Cependant, ils en viennent plus tard à la conclusion que des gouvernements ennemis employaient leurs navires-hôpitaux non seulement pour venir en aide à des blessés, des malades, des naufragés mais aussi à des fins militaires, ce qui enfreignait la Convention. Dans deux mémorandums datés du 29 janvier et du 29 mars 1917, le gouvernement allemand explique sa position plus clairement et produit des preuves à l'appui de ses affirmations. Il déclare qu'il ne rejeterait pas entièrement la Convention mais qu'il était obligé de restreindre la navigation de navires-hôpitaux ennemis. Par conséquent, dans le deuxième mémorandum, on annonce que, dorénavant, quant à la Méditerranée, les seuls navires-hôpitaux qui seraient protégés seraient ceux qui remplissent certaines conditions. Il faut signaler les navires-hôpitaux avec au moins six semaines de préavis et ces navires doivent suivre un parcours donné en quittant la Grèce. Après un délai de grâce raisonnable, on annonce que tout autre navire-hôpital ennemi dans la Méditerranée serait considéré comme étant un navire de guerre et attaqué immédiatement.

Le deuxième mémorandum parvient aux gouvernements ennemis vers le début avril 1917.

Cela correspond à l'ordre émis par l'amirauté le 29 mars 1917 et communiqué à la flottille allemande dans la Méditerranée.

À compter du 8 avril, les navires-hôpitaux ne sont généralement plus admis dans la zone du blocus de la Méditerranée, y compris le trajet allant en Grèce. Il n'y a que quelques navires-hôpitaux spéciaux qui sont identifiés et signalés six semaines au préalable qui peuvent emprunter le chenal allant jusqu'au port de Kalamata. Les sous-marins sont avisés qu'à compter du 8 avril tous les navires-hôpitaux dans les trajets indiqués seront à attaquer sans délai, exception faite de ceux qui sont signalés ici expressément et qui font connaître précisément leur vitesse et les heures d'arrivée et de départ.

Cet ordre est communiqué à l'accusé avant qu'il ne quitte Cattaro. Auparavant, on lui a aussi fait part des deux mémorandums. Des exceptions dans le cas de navires-hôpitaux n'ont pas été prévues vu que les gouvernements ennemis ne se sont pas prévalus de la possibilité de signaler ces navires conformément au mémorandum du 29 mars 1917. Dans ces circonstances, on demande l'acquittement de l'accusé.

C'est un principe militaire qui affirme que les subordonnés sont tenus d'obéir aux ordres de leurs supérieurs. Sous l'angle du droit pénal, ce devoir d'obéissance est d'une importance considérable. Par conséquent, quand l'exécution d'un ordre de service comporte une infraction au droit pénal, le supérieur qui donne l'ordre en est le seul responsable. >>

Questions :

  1. Dans le milieu militaire, pourquoi le principe de la << chaîne de commandement >>1 a-t-il tant d'importance ?
  2. st-ce parfois permissible pour un militaire de refuser un ordre venant de son supérieur ? Qu'arriverait-il dans un tel cas ?

Source : Procès de guerre allemands: jugement dans le cas du commandant Karl Neumann

Trouvée ici : https://ia601605.us.archive.org/22/items/jstor-2187593/2187593.pdf

1 La voie hiérarchique qui détermine comment les ordres sont exécutés dans le milieu militaire.


Le sort réservé aux combattants ennemis

<< La guerre a mis en relief un large éventail de perceptions populaires différentes, qui évoluaient au fil du temps, au sujet de ce qui constitue un mauvais traitement de prisonniers. En 1914, des officiers britanniques prisonniers se sont plaints de s'être fait transporter en Allemagne dans un camion pour le transport de bétail ou dans une voiture de deuxième classe. En 1915, les gouvernements britannique et français trouvaient inacceptable que l'Allemagne gardait leurs captifs au même endroit que des prisonniers russes, plutôt que de séparer les nationalités. À l'autre extrémité du continuum de la violence, des horreurs bien réelles ont été commises. En 1914, le gouvernement français a protesté la fusillade de prisonniers de guerre au cours de l'invasion allemande dans le Nord de la France ainsi que la mise à mort de personnel médical et de soldats blessés après la reddition d'un hôpital à Goméry. La France se met à recueillir des preuves chez des soldats allemands capturés au sujet des violations de quartier par l'armée allemande sur le champ de bataille en 1914. L'Allemagne a protesté vigoureusement l'usage de prisonniers de guerre allemands par la Russie pour construire le chemin de fer de Mourmansk dans des conditions effroyables. En mars 1918, un rapport parlementaire britannique a prétendu qu'un prisonnier de guerre britannique, le matelot qualifié John Genower, était mort brûlé vif dans le camp des prisonniers de guerre de Brandebourg en 1917 lorsque la prison du camp a pris feu et que des gardiens de prison empêchaient l'évacuation des cellules. Des États ont aussi accusé l'ennemi de déclarer qu'il ne sera pas fait de quartier sur le champ de bataille, tel qu'indiqué ci-haut.

Certains incidents de mauvais traitement paraissaient assez graves pour provoquer des représailles. En 1916, en représailles contre l'utilisation par la France de travaux par des prisonniers de guerre allemands en Afrique du Nord, l'Allemagne a envoyé des prisonniers de guerre français de camps derrière les lignes de front pour aller travailler dans des conditions misérables dans ses zones d'occupation dans la région balte. Dans la même année, la Grande-Bretagne a commencé à employer des prisonniers allemands pour charger des cargaisons et décharger des marchandises dans des ports français. L'Allemagne a riposté en envoyant des prisonniers britanniques du camp de Döberitz pour aller travailler dans des conditions sous zéro derrière les lignes sur le front de l'est. Alors que la France a cédé assez vite et a retiré les prisonniers allemands de l'Afrique du Nord, ce qui mettait ses hommes à l'abri de représailles dans l'est, la Grande-Bretagne a persisté à employer des prisonniers allemands comme travailleurs dans des ports français, ce qui voulait dire que ses hommes passeraient l'hiver de 1917 à l'est.

En règle générale, la guerre a vu une radicalisation des représailles contre les prisonniers pour contraindre l'ennemi à mieux traiter ses captifs. Ce qui était peut-être le pire cycle de représailles était une décision prise par le troisième Commandement suprême de l'armée allemande, abrégé souvent en OHL, au printemps de 1917 de garder derrière les lignes tous les prisonniers de guerre britanniques et français indemnes et nouvellement capturés, en guise de représailles contre l'usage français de travailleurs prisonniers allemands sur le champ de bataille de Verdun où des prisonniers allemands subissaient des conditions de travail très difficiles (et dangereuses), ainsi que la décision britannique de commencer à employer des prisonniers de guerre allemands non-officiers dans des compagnies de travail sur le front occidental pour l'armée britannique en 1916. Ce n'est que lorsque les Français et les Britanniques ont accepté de déplacer leurs travailleurs prisonniers allemands à une distance de trente kilomètres des lignes de front pour tous les travaux que l'OHL a annulé les représailles qui avaient pesé lourd sur le corps des prisonniers assujettis.

Souvent, l'opinion publique insistait sur une escalade de représailles. En 1918, le patron de la presse britannique Alfred Charles William Harmsworth, 1er vicomte Northcliffe (1865-1922) a imposé des pressions importantes sur Thomas Wodehouse Legh, 2nd Baron Newton (1857-1942), chef du Comité des prisonniers de guerre au ministère des affaires étrangères britannique pour l'amener à lancer des représailles contre des prisonniers allemands pour se venger du piètre traitement des prisonniers britanniques qui travaillaient dans des mines allemandes ou pour l'armée allemande dans des zones occupées en France et en Belgique. Newton y a résisté. En Allemagne, les partis de droite au Reichstag ont applaudi la déclaration de représailles au printemps de 1917. Dans de rares cas, le public a tenté de venir en aide aux prisonniers ennemis ; par exemple, la communauté juive de Berlin a apporté du pain azyme à des prisonniers juifs maintenus en captivité dans des camps environnants durant la Pâque.

Questions :

  1. Comment les militaires ennemis étaient-ils censés se comporter les uns envers les autres ?
  2. Les règles de la guerre étaient-elles établies depuis assez longtemps pour qu’on puisse s’attendre à ce que les combattants ennemis les respectent ?

Source : The British Library Online, World War One, article consacré aux prisonniers de guerre

Trouvée ici : http://www.bl.uk/world-war-one/articles/prisoners-of-war